Déposée le 15 novembre 1996 par MOLLET GERGELY Chantal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est MOLLET GERGELY Chantal, domicilié(e) 21 RUE MEDERIC, 10300 SAINTE SAVINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERGELY Christian - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650932.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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